|
Le présent site Internet est créé par Metachannel SPRL et géré par S.A. COBEGOM, Try Chalon - 5660 Couvin
TVA :
Fax :
En cas de problèmes, veuillez
contacter :
Droit de propriété intellectuelle
L'utilisateur reconnaît formellement que la présentation, le
contenu, les marques et les logos et toutes les informations et données
contenues sur le site sont protégés par des droits de propriété
intellectuelle et industrielle et restent la propriété de COBEGOM et
de ses fournisseurs d'informations et sont soumises à une clause de
non-responsabilité.
La présentation, la reproduction, la diffusion, la vente, la
publication, la modification et toute utilisation à des fins
commerciales de l'ensemble ou d'une partie de ce site Web et de son
contenu sont interdites sans autorisation écrite préalable de COBEGOM. Il est également interdit de les utiliser à des fins
illicites. L'impression des pages Internet COBEGOM est toutefois
autorisée pour un usage privé.
Général
En accédant et en utilisant ce site Web, vous acceptez les termes
des présentes conditions d'utilisation sans restriction ou réserve.
Si une des dispositions de présentes conditions se révèle
inapplicable ou contraire à une disposition de droit impératif, cette
inapplicabilité ne pourra influencer la validité et l'applicabilité des
autres dispositions.
Les présentes conditions s'appliquent a ce site Web ainsi qu'à toutes les initiatives Internet et Extranet de COBEGOM.
COBEGOM se réserve le droit d'adapter à tout moment les présentes
conditions, à condition d'en informer les utilisateurs sur ce site Web
ou par E-mail.
Responsabilité - exactitude des informations
COBEGOM et ses fournisseurs d'informations ne pourront être tenus
pour responsables des dommages résultant de virus quelle qu'en soit
la forme, de bug(s), voire de tout programme ou d'application qui
serait incompatible avec l'infrastructure utilisée par l'utilisateur,
ni des dommages subis par l'utilisateur par le fait d'une panne,
interruption ou erreur, évolution, remise en état, contrôle,
maintenance, problème technique, coupure du réseau téléphonique ou des
réseaux ou services liés, surcharge, négligence ou faute de tiers ou de
l'utilisateur, ainsi qu'en cas d'événements indépendants de la volonté
de COBEGOM.
L'utilisateur n'utilisera pas ce site Web d'une manière qu'une
telle utilisation causerait des dommages à des tiers ou à l'image de COBEGOM, par l'insertion des informations incorrectes ou insultantes.
Certains modèles et certaines pièces illustrés sur ce site peuvent
légèrement différer des exécutions réelles. Les couleurs illustrées ne
peuvent vous donner qu'une idée générale des couleurs réelles et sont
notamment fonction des réglages de votre écran.
Les informations
reprises sur ce site sont basées sur les dernières données connues au
moment de la conception du site. COBEGOM décline toute responsabilité
en cas d'erreurs éventuelles. COBEGOM se réserve en outre le droit de
procéder à tout moment à des modifications de prix et de modifier la
construction et l'exécution de ses produits sans obligation de modifier
en conséquence les produits livrés préalablement.
Les informations reprises dans ce site Web sont purement
indicatives et ne constituent nullement une offre contractuelle
susceptible de nous engager. Des modifications peuvent survenir sans préavis dans les prix et
les programmes de production. Nous vous remercions de bien vouloir
contacter votre centre auro COBEGOM pour obtenir des informations
précises quant aux prix, spécifications des produits, délai de
livraison et quant aux conditions générales de vente et à l'étendue de
nos garanties.
L'utilisateur reconnaît que COBEGOM a le droit de suspendre, à
tout moment, la disponibilité de ce site Web pour des raisons de
maintenance et d'actualisation.
Hyperliens
Il est possible que ce site Web ou d'un service connexe comprenne
un lien vers un autre site Web qui pourrait être intéressant pour
l'utilisateur. Toutefois, ce lien est donné à titre purement indicatif
et COBEGOM n'émet aucune garantie, quelle qu'elle soit, relativement
à tout autre site Web auquel l'utilisateur pourrait avoir accès via
celui-ci.
Leur présence ne signifie en aucune manière que COBEGOM adhère à
leur contenu ou accepte une responsabilité quelconque pour le contenu
ou l'utilisation de cet autre site Web.
Les circonstances mentionnées ci-dessus ne pourront en aucun cas engendrer une quelconque compensation financière.
Traitement de données à caractère personnel
Les données à caractère personnel relatives à votre identification,
à la composition de votre ménage et à ses habitudes de mobilité sont
traitées par la S.A. COBEGOM ,
pour la gestion de sa clientèle et en vue d'actions de marketing
direct, elles peuvent être communiquées à des sociétés du groupe COBEGOM.
Vous disposez du droit d'accéder à vos données, de les faire
rectifier et de vous opposer gratuitement à leur traitement ou
communication à des fins de marketing direct.
Stockage automatique d'informations d'identification non personnelle
Dans certains cas, COBEGOM collecte des données non personnelles,
comme par exemple le type de version du navigateur ou le système
d'opération utilisé par un visiteur ou la dénomination du domaine du
site Internet par lequel il atteint le site Internet de COBEGOM
Annonces
COBEGOM n'offre aucune garantie quant aux services acquis ou obtenus par le service Internet de COBEGOM.
L'utilisateur reconnaît que COBEGOM ne saurait être tenu
responsable de tout dommage direct ou indirect (y compris sans que ce
soit limitatif les dommages résultant d'une perte d'exploitation, de
bénéfices, économies ou opportunités commerciales), résultant de
l'utilisation du service par l'utilisateur ou tout tiers, de
l'interruption ou de l'arrêt du service.
Législation applicable et tribunaux compétents
La loi belge est d'application sur le présent site Internet et pour
les présentes Conditions Générales. En cas de litige, seuls les
tribunaux de Bruxelles sont compétents.
|